Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Présentation du site
Ce site a été créé dans le but de présenter la société L’Instant Projets et ses prestations.
Le site est la propriété de L’Instant Projets, SARL au capital de 5 000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire sous le numéro 803 560 864 sis 33 allée de la Baltique, 44600 Saint-Nazaire.
N° TVA intracommunautaire : FR 56803560754
Son gérant : Mr Anthony LEFEUVRE
Email : contact@linstantprojets.fr
Tél : 09.81.87.64.50
Droits de propriété, des marques et des images
L’ensemble des éléments qui apparaissent sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelconque support que ce soit, est formellement interdite. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser le site ou des éléments du site tels que les textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de L’Instant Projets. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de L’Instant Projets ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de L’Instant Projets ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L’Instant Projets se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle y compris dans le cadre d’une action pénale. A savoir que certaines images d’illustration du site sont utilisées car elles sont libres de droit.
Conditions d’utilisation
L’Instant Projets ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toute détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que l’Instant Projets s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l’Instant Projets ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
L’Instant Projets ou tout autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autre qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.
Les liens vers les autres sites
L’Instant Projets propose des liens depuis sont site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du site et sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politique de protection des données privées. Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société l’Instant Projets, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d’accès que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences. Les liens vers tous les sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre l’Instant Projets.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou un visiteur souhaiterait mettre en place un lien en direction du site de l’Instant Projets il lui appartiendra de formuler sa demande de mise en place d’un lien. L’instant Projets se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette demande sans avoir à en justifier sa décision.
L’accès au site
L’Instant Projets se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
La modification des conditions
L’instant Projets se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Les personnes accédant au site sont invitées à les consulter sans avis préalable.
Le respect des données relatives à la vie privée
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
Vos données récoltées via ce site sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les utilisateurs. Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun communiquées à des tiers.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction
Le site est mis en place par l’Instant Projets dont le siège social est en France. Le site est soumis à la règlementation française.
En cas de litige non résolu, l’Instant Projets vous informe la possibilité de recourir à la juridiction de la ville de Saint-Nazaire.